Droit
Le droit du travail permet-il toujours de réduire les litiges individuels entre employeurs et salariés ?

Éco
Analyse documentaire sur la PAC : objectifs et contraintes

2008

Antilles Guyane
Septembre

Éco
La régionalisation de l'économie est elle un obstacle au libre échange ? (OMC)

Droit
Commentaire d'arrêt : Contrat de travail Sté Espace Gym/CPAM et autres

2008

Métropole
septembre

Droit
En prenant appui sur les différents mécanismes juridiques de partenariat, vous expliquerez les raisons qui poussent ces entreprises à choisir une modalité juridique particulière de coopération

Éco
Documents chiffrés : Objectifs politiques sociales + Patrimoine

2008

Maroc, Espagne

Éco
La mondialisation de l'économie favorise-t-elle la réduction des inégalités ?

Droit
Commentaire d'arrêt : Démission Sté Sanbel/ Mr X

2008

Métropole

Éco
Le retour de l'inflation constitue t-il pour les pays de l'union européenne un risque réel ?

Droit
Cas pratique : Contrat de garde-meuble Sté Matuis

2008

Polynésie française
Septembre

Éco
L'objectif de stabilité des prix poursuivi par la BCE est-il compatible avec la recherche d'une croissance économique forte dans la zone euro ?

Droit
Commentaire d'arrêt : problème de responsabilité Joueur de rugby / Assurance la sauvegarde

2008

Antilles Guyane
Juin

Droit
Comment le droit du travail permet-il d'assurer la liberté octroyée à l'employeur dans l'organisation du travail et la mise en place d'un socle minimal de droits en faveur du salarié ?

Éco
Analyse de documents : Développement durable

2008

Polynésie française

Droit
A l'aide de vos connaisssances et sous la forme d'une argumentation juridique structurée, montrez que le droit organise la protection des personnes qui contractent avec l'entreprise

Éco
Données chiffrées : Flux d'IDE

2008

Pondichery

Droit
En quoi le droit du travail permet-il à l'employeur d'exercer son pouvoir de contrôle sur le salarié ?

Éco
Données chiffrées : Forces et faiblesses du commerce extérieur français

2007

Polynésie française
septembre

Droit
Le droit tente de rééquilibrer les rapports entre employeur et salarié en accordant à ce dernier un socle minimal de droits. A l'aide de vos connaissances et d'exemples, présentez sous une forme rédigée les arguments juridiques qui illustrent cette double affirmation.

Éco
PIB – Lien entre migration et développement – Intérêt de la migration pour le pays d'accueil et les pays en développement

2007

Nouvelle Calédonie

Éco
A l'aide de vos connaissances et en illustrant vos propos d'exemples, vous présenterez sous une forme rédigée, les liens qui unissent croissance économique et développement durable

Droit
Cas pratique : contrat/accord interprofessionnel
Modification du contrat Sté Albert

2007

Antilles - Guyane
septembre

Éco
Libre échange et inégalités de développement : Vous développerez les arguments qui étayent ce constat et présenterez sous une forme rédigée, en ayant recours à des exemples significatifs

Droit
Cas pratique : Contrat nouvelle embauche SARL Transporti -Mr Fabre

2007

Métropole
septembre

Éco
A l'aide de vos connaisances, vous présenterez sous une forme rédigée illustrée d'exemples, les arguments économiques qui caractérisent les deux approches du rôle de l'Etat dans l'économie

Droit
Commentaire d'arrêt : Licenciement
Pages jaunes / Mr X

2007

Métropole

Droit
Propriété intellectuelle et concurrence nationale : Vous présenterez sous forme rédigée et en illustrant votre propos au moyen d'exemples, les arguments juridiques qui démontrent que le droit permet de concilier les deux protections

Éco
Analyse de documents : Politique budgétaire

2007

Métropole (sujet de secours)

Éco
En présentant les arguments sous une forme rédigée et organisée en vous référant à des expériences économiques illustrées d'exemples, vous vous interrogerez sur les effets d'une politique de réduction des prélévements obligatoires

Droit
Commentaire d'arrêt : CDI/CDD
La Poste/Mme X

2007

Réunion

Droit
Liberté du commerce et de l'industrie/liberté contractuelle : Comment dans ce contexte le droit concilie t-il liberté et contraintes ?

Éco
Données chiffrées : Partage VA- PIB

2007

Antilles - Guyane

Éco
La question se pose de savoir si les objectifs visés par la mise en oeuvre de la monnaie unique ont été atteints. Vous présenterez votre point de vue sous forme rédigée, en vous référant à des arguments économiques illustrés d'exemples

Droit
Commentaire d'arrêt : Droit d'auteur
Mr Jean / Universalis

2007

Ile Maurice

Droit
En présentant votre argumentation sous une forme rédigée et en illustrant chaque argument au moyen d'un d'exemple, vous montrerez dans quelle mesure le droit concilie la liberté d'entreprendre et la protection de la concurrence

Éco
Tableaux/données chiffrées - Indicateurs du développement économique d'un pays - Facteurs d'inégalité

2007

Polynésie française

Éco
Démontrez sous une forme rédigée et en ayant recours à la présentation de phénomènes économiques significatifs illustrés d'exemple que le marché du travail est caractérisé par un  fonctionnement spécifique au regard des autres marchés de biens et services

Droit
Commentaire d'arrêt : Licenciement pour faute personnelle
Sté Continent france/ salarié

2007

Pondichéry

Éco
En présentant votre argumentation sous une forme rédigée et en vous référant à des explications économiques illustrées d'exemples, vous montrerez en quoi à l'échelle mondiale aujourd'hui la croissance économique ne favorise pas toujours le développement

Droit
Analyse de documents
Pratique anticoncurrentielle