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Sujet proposé par Paul
Adorno, professeur d'économie et gestion au lycée
Antonin Artaud de Marseille
Première partie : TRAVAIL METHODOLOGIQUE
1 – Etude d’une documentation juridique
a) Vous analyserez l’importance de la décision
de justice (pour les salariés) présentée
en document 1.
b) Vous présenterez la procédure de licenciement
économique collectif (plus de 9 salariés) dans les
entreprises de plus de 50 salariés. Vous montrerez notamment
le rôle joué par les représentants du personnel.
2 – Analyse d’une documentation économique
A partir du document 2
a) Quels sont les facteurs clés du succès des PME
sous-traitantes ?
b) Analysez les stratégies suivies par les sous-traitant
français.
Deuxième partie : DEVELOPPEMENT STRUCTURE
Partir des documents 3 et 4 et de vos connaissances :
Dans un développement structuré, vous direz s’il
est souhaitable de contrôler les mouvements de change du Dollar.
Document 1 : Une cour d’appel
annule le plan de Wolber
(« La Tribune » :14 nov. 2003)
La nullité d'un plan social affecte tous les actes subséquents,
y compris les licenciements collectifs pour motif économique.
Une décision judiciaire représente donc un véritable
enjeu. C'est ainsi que, dans un arrêt du 7 octobre dernier,
la cour d'appel d'Amiens a décidé d'annuler le plan
social de la société Wolber, unité de fabrication
de pneumatiques pour deux-roues du groupe Michelin qui était
installée à Soissons (Aisne). Ce qui a pour conséquence
en principe de donner le droit au personnel licencié ayant
agi en justice (soit 150 des 451 qui travaillaient sur le site)
d'être réintégré. Mais comme l'unité
de fabrication a été fermée en décembre
1999, la cour d'appel a fixé des dommages et intérêts
pour le préjudice subi résultant du caractère
illicite des licenciements collectifs pour motif économique.
Par exemple, elle a évalué le préjudice d'un
ancien salarié, employé depuis le 1er avril 1980 en
qualité d'agent d'entretien par la société
Wolber, à 21 000 euros.
Avant d'arriver à cette conclusion, la cour a apprécié
la validité du plan social à la date à laquelle
il a été présenté au comité d'entreprise.
ElIe s'est notamment penchée sur la question des reclassements.
Un comité d'entreprise s'est tenu le 29 octobre 1999. Lors
de la réunion (selon le procès-verbal), la direction
de la société Wolber a voulu apporter une précision:
« Sur le nombre de postes dans le groupe actuellement à
la disposition du personnel, il évolue dans sa composition
mais le nombre total reste le même ». Au regard de cet
élément, les juges du fond en ont déduit que
la disponibilité des postes décrits dans le plan social
était incertaine et donc que la possibilité effective
d'un reclassement dans ces postes était aléatoire.
En outre, les magistrats ont estimé que l'aide aux reclassements
s'adressait aux salariés dont le projet était suffisamment
élaboré pour trouver un emploI dans une autre entreprise.
Autrement dit, cette aide n'était qu'incitative pour les
autres personnes licenciées. « Elle ne saurait dès
lors être considérée comme une mesure ayant
pour objet le reclassement des salariés licenciés
», ont souligné les juges du fond. La cour d'appel
n'a donc pas hésité à rentrer dans le détail
du plan social. Puis, en raison des imperfections relevées,
elle a annulé le plan social en l'estimant insuffisant. Un
pourvoi en cassation ne serait pas à écarter dans
les jours à venir.
F. H.
Document 2 : La sous-traitance veut
aider ses clients à gagner la bataille de l’innovation
(« la Tribune : 21 nov. 2003)
- Pour sortir de la crise et éviter d' éventuelles
délocalisations, les sous- traitants misent sur l'innovation
et la réactivité.
- L’amélioration du service leur permet également
de fidéliser les clients
Grand-messe de la sous-traitance et véritable vitrine technologique,
le salon Midest, qui ferme ses portes ce soir, s'est déroulé
dans un contexte économique difficile. A quelques mois de
l'élargissement de l'Union européenne, la crainte
de délocalisations en masse fragilise le secteur. Quels que
soient la spécialité des sous-traitants, les difficultés
pour trouver de nouveaux contrats et faire face à une concurrence
moins chère obligent les entreprises françaises à
faire preuve d'imagination.
C'est le cas de Plastivaloire, à Langeais. Pour ce fabricant
tourangeau de pièces en plastique, l'opportunisme est de
mise. « Notre principal atout, c'est la réactivité
immédiate. Nous devons mettre nos capacités à
réagir tout de suite en avant, quitte à délocaliser
une partie de notre production, mais surtout en étant innovant
», déclare Patrick Findeling, président du directoire.
Avec ses usines en Pologne, en Roumanie, en Espagne et en Tunisie,
Plastivaloire est aujourd'hui à même de proposer à
ses clients la qualité au meilleur coût, les neuf sites
français conservant la recherche et l'industrialisation.
L'atout de Plastivaloire, c'est la réactivité immédiate.
Pour les plus petites entreprises, en revanche, l'implantation
à l'étranger n'est pas toujours facile et la concurrence
plus difficilement identifiable.
Prendre les devants. Alectron, petite société agenaise
de 80 salariés spécialisée dans les pièces
électroniques. A pris le problème à l'envers.
Plutôt que d'attendre que la concurrence ne lui prenne des
marchés, elle a préféré prendre les
devants et nouer des partenariats avec des entreprises du Maghreb.
«Nous avons décidé d'être proactifs, précise
Bernard Rogero, son PDG. Nous choisissons nos partenaires sur place
et, lorsque les délais sont suffisants, nous délocalisons
nous-mêmes la production de certaines pièces. »
Une prise de responsabilité qui fait désormais partie
de la gamme de services que l'entreprise doit rendre au donneur
d'ordres pour rester dans la course. « Innover, c'est aussi
faire évoluer sa structure et ses compétences en permanence»,
estime Jérôme Frantz, PDG de Frantz Electrolyse.
Améliorer l'offre de services permet en effet aux entreprises
sous-traitantes de fidéliser leurs clients. Des services
de plus en plus personnalisés qui vont de l'amélioration
des outils de production jusqu'aux solutions logistiques. Alectron
en a fait l'expérience. Alors qu'une directive européenne
prévoit la disparition du plomb dans certains process, l'entreprise
a décidé, six ans avant sa mise en application, d'adopter
un procédé de fabrication adapté pour répondre
aux besoins dé l'un de ses clients. Du coup, non seulement
l'entreprise a conservé le contrat, mais cette anticipation
lui permet d'être à la pointe de l'innovation. La démarche
peut cependant s'avérer risquée. « Pour répondre
à l'exigence d'élimination des matériaux intégrant
du chrome 6, nous avons travaillé deux ans sur des dépôts
de zinc-manganèse », raconte Jérôme Frantz.
Malheureusement, le procédé de traitement de surface,
prometteur en laboratoire, n'a
pas tenu ses promesses au niveau industriel. Une collaboration étroite
entre client, sous-traitant et fournisseur de matière que
maîtrise Plastivaloire : « Nous ambition-nons de devenir
moteur pour nos clients, explique Patrick Findeling. A nous de leur
proposer des sources de productivité et de nouvelles technologies
que nous développons au sein de notre cellule R&D.»
Objectif à trois ans : le client présente un concept,
Plastivaloire apporte les solutions industrielles et produit les
pièces en France ou à l'étranger, dans l'une
de ses filiales. « La hiérarchisation des sous-traitants
risque de se modifier », ajoute-t-il. Nous voulons rester
dans le peloton de tête, mais ce ne sera sans doute pas le
cas pour les plus petits », faute de moyens financiers ».
Une morosité que ne partage pas Bernard Rogero qui reconnaît
que son entreprise, avec un taux de croissance de plus de 40 %,
est « atypique » !
Béatrice Delamotte
DÉCRYPTAGE
Un marché de 400 milliards d'euros
« La sous-traitance ? Plus rien ne se fait sans elle »,
déclare Daniel Coué.. D'après l'expert du Midest,
l'offre européenne de sous-traitance représente 15
% de la production industrielle de l'Union. 291 entreprises oeuvrent
dans le secteur, employant 7,2 millions de salariés. Au total,
les secteurs spécialisés de la sous-traitance industrielle
française ont réalisé 70,2 milliards d'euros
de facturation en 2002, un chiffre en net repli par rapport à
2001. Premier client, la branche automobile avec 39,6% des parts
de commande, loin devant l'aéronautique, le spatial et l'armement
(13 %) et les constructions électriques et électroniques
(12,4 %). « On savait bien que 2002 avait été
médiocre. Toutefois, les chiffres sont plus mauvais que ce
qui était généralement attendu », ajoute
Daniel Coué. Pas de panique cependant : « Le creux
de la vague a probablement été passé en 2003
et on peut espérer un retour de la croissance dans les prochains
mois. »
Document 3 : Un Krach du Dollar …
un hypothèse qui n’est plus écartée
(« Le monde » :16 déc.2003)
« LA BANQUE ! LA BANQUE ! »
Dans la salle de marchés d'un grand établissement
financier parisien, le cri du cambiste chargé de coter la
parité franc-mark provoque l'affolement. La Banque de France
vient de le contacter pour lui acheter 100 millions de francs. En
quelques secondes, l'information fait le tour du monde, apparaissant
sur des dizaines de milliers d'écrans d'ordinateurs. Aussitôt,
le franc se redresse. La scène se passait en 1995, alors
que le franc était victime d'attaques spéculatives.
Depuis, l'euro a remplacé le franc, la Banque centrale européenne
la Banque de France, et la plupart des cambistes ont émigré
de Paris vers Londres. Mais rien n'a changé dans les modalités
d'intervention des banques centrales et dans l'effervescence qu'elles
déclenchent.
La plus active, en matière d'interventions, est la Banque
du Japon. Selon les dernières statistiques disponibles, elle
a vendu 2720 milliards de yens 124,7 milliards d'euros) entre le
27 septembre et le 29 octobre afin de freiner la hausse du yen face
au dollar. En dix mois, ses interventions ont atteint le niveau
record de 17000 milliards de yens, selon les chiffres du ministère
des finances nippon.
LES TROIS CLÉS DU SUCCÈS
Une étude réalisée à la fin de l'année
1993 par deux économistes américains de I'lnstitute
for International Economics, Kathryn Dominguez et Jeffrey Frankel,
a toutefois montré que les interventions des banques centrales
ne sont pas toujours aussi inefficaces qu'on le croit. Ces deux
experts, qui avaient eu accès à des documents habituellement
tenus secrets, ont passé au crible onze interventions menées
conjointement par la Fed et la Bundesbank au cours de la période
1985-1991. Dans dix cas sur onze, les deux banques centrales étaient
parvenues à renverser la tendance dans le sens qu'elles souhaitaient.
Par exemple, du 11 janvier au 4 mars 1985, la Fed et la Bundesank
avaient vendu plus de 4 milliards de dollars pour enrayer la hausse
du billet vert. Ce dernier, qui avait progressé de 2,3 %
par rapport au Deutchmark au cours du mois précédent
le début des interventions allait reculer de 8,3% au cours
du mois suivant la fin de celles-ci. les deux économistes
américains avaient conclu leur étude en essayant d'établir
les trois clés du succès d'une intervention : effet
de surprise, publicité, coordination.
Pour réussir, une intervention doit se produire à
un moment où les marchés ne s'y attendent pas. Elle
doit être imprévisible. Deuxième clé
: une intervention doit être rendue publique et officialisée
par des déclarations fermes des autorités monétaires.
Son impact étant plus psychologique que réel, une
intervention qui reste secrète est dépourvue d'effet.
Enfin, une action isolée de la part d'une banque centrale
est condamnée à l'échec car elle n'agit que
d'un côté du balancier. Les marchés doivent
être persuadés de la détermination de toutes
les parties concernées. Inefficaces, voire contre-productives
à très court terme, les interventions seraient, en
revanche, susceptibles d'inverser à moyen et long termes
les tendances, à condition de respecter ces trois critères.
P.A.D.
Corrigé indicatif
Ière partie : Travail méthodologique (13 pts)
1 – Etude d’une documentation juridique (6 pts)
a) Importance de la décision (2 pts)
- Rappel du problème juridique posé : conditions de
validité du plan social de Wolber non respectées car
reclassements aléatoires (1 pt)
- Conséquences pour les salariés de Wolber : dommages
et intérêts (car réintégration impossible
puisque atelier fermé). (1/2 pt)
- Importance pour l’ensemble des salariés : Si la décision
est confirmée en Cassation, le cas fera jurisprudence et
les licenciements économiques seront soumis à une
plus grande rigueur. (1/2 pt)
b) Procédure de licenciement économique (+9 salariés
dans entreprises + 50 salariés) et rôle des représentants
(4pts)
? Procédure : (3 pts)
- Réunion des représentants des salariés avec
proposition du plan social (1/2 pt)
- Notification à la DDTE du projet de licenciement (1/2 pt)
- 2de réunion des représentants des salariés
(14 jours minimum après) avec proposition de conventions
de conversion. (1/2 pt)
- Délai de réflexion de 21 jours des salariés
(1/2 pt)
- Délai de vérification par la DDTE de 21 jours minimum
(1/2 pt)
- Lettres de licenciement 30 jours minimum après notification
à la DDTE. (1/2 pt)
? Rôle des délégués du personnel : (1
pt)
- Défense de l’intérêt des salariés
(absents aux réunions)
- Fixation de l’ordre de priorité des licenciements
- Vigilance sur la réalité des reclassements
2 – Etude d’une documentation économique (7 pts)
a) Facteurs clés du succès des PME (4 pts)
- Réactivité, flexibilité
- Capacité à innover (R&D)
- Qualité des produits
- Maîtrise des coûts
- Fidélisation
- Expérience (spécialisation)
- Partenariat international
b) Stratégies des PME (3 pts)
? Orientations stratégiques (1,5 pt)
- Spécialisation
- Internationalisation (délocalisations)
- Croissance interne non précisée mais implicite,
car efforts en R&D
? Modalités stratégiques (1,5 pt)
- Focalisation
- Domination par les coûts
- Impartition (partenariats, co-traitance)
2ème Partie : Développement structuré : proposition
de corrigé (7 pts)
L’€uro est entré en vigueur le 1/1/99 à
la valeur de 1,16 $. Celle-ci a fortement baissé ensuite,
puis remonté à partir de 2002, pour atteindre près
de 1,30 $. Ces mouvements correspondent tantôt au différentiel
de croissance, tantôt à l’écart de taux
d’intérêt entre la zone euro et les Etats-Unis
(2 points), ainsi qu’à l’envolée des déficits
(5% du PIB) et de l’endettement américains.
La perspective d’un krach de la monnaie américaine
avec ses conséquences pour l’économie mondiale,
est de plus en plus envisagé par les économistes.
Et l’éventualité d’un contrôle des
mouvements de change réapparait dans les débats économiques.
La question n’est pas nouvelle, depuis les années 80
les variations erratiques du Dollar inquiètent les autorités
monétaires des pays de l’OCDE. Faut-il aujourd’hui
un contrôle plus strict des taux de change et sous quelle
forme ? Et à quelles conditions ce contrôle peut-il
être efficace ?
Pour répondre à cette double question nous verrons
dans une première partie les arguments pour et contre un
contrôle du taux de change du Dollar. Dans une seconde partie
nous dirons les formes et conditions de la réussite d’un
contrôle.
Ière Partie : Faut-il contrôler le taux de change du
Dollar ?
La question d’un contrôle du taux de change divise
les économistes et les Etats. L’Europe et l’Asie
y étant plus favorables que les Etats-Unis. Quels sont les
arguments en faveur du laisser faire et ceux en faveur du contrôle
?
A) Les raisons de ne pas intervenir
1) La théorie économique libérale prétend
que les marchés des changes réalisent le meilleur
ajustement possible entre les monnaies. Il ne faut donc pas intervenir.
2) La réduction du déficit commercial US passe par
une baisse du Dollar qui permettrait un redressement de la compétitivité-prix
des exportations américaines.
3) Un krach du Dollar ne s’accompagnerait d’aucune crise
de liquidité ou de solvabilité aux Etats-Unis.
4) La baisse du Dollar serait salutaire pour rééquilibrer
la croissance entre l’Europe et les Etats-Unis. Le poids des
deux zones dans le PIB mondial étant équivalent (20
%). La valeur de l’Euro correspondrait en outre à l’importance
grandissante de la zone euro et à une plus grande indépendance
de l’Europe face aux Etats-Unis.
B) Les raisons d’intervenir
1) Les exportations de l’Europe et de l’Asie souffrent
de la baisse du Dollar, qui s‘apparente à un dumping
monétaire.
2) La baisse du Dollar expose les Etats-Unis à l’inflation
importée (1ère partie de la courbe en J) et rendra
plus coûteux le financement des déficits jumeaux (budgétaire
et commercial).
3) La baisse du Dollar n’est pas le fait de la puissance Européenne
mais le résultat de la défiance des investisseurs
face aux déficits US.
4) Les variations incontrôlées du Dollar ont des conséquences
sur les échanges mondiaux, qui ont besoin de stabilité.
5) Un coordination monétaire est préférable
à une compétition. C’est le rôle des réunions
du G7.
Si les autorités monétaires avaient l’intention
d’intervenir, comment le feraient-elles et quelle seraient
les chances de réussir ?
IIère Partie : Modalités et efficacité d’une
intervention
Les spécialistes des questions monétaires internationales
s’accordent pour donner les clés d’une intervention
réussie.
A) Modalités de l’intervention
Prévues par l’accord de Bretton Woods, puis appliquées
lors réunions du G7 au cours des années 80, les interventions
des banques centrales peuvent avoir pour mission :
1) de soutenir le cours d’une monnaie, en l’occurrence
le Dollar, en achetant cette devise.
2) de baisser les taux d’intérêts (notamment
européens) pour rendre moins attractifs les placements effectués
en euros ou en yens.
B) Efficacité de l’intervention
1) Les interventions passées ont souvent réussi,
lorsqu’elles réunissaient trois conditions :
- Effet de surprise, lorsque les marchés s’y attendent
le moins
- Déclaration publique et ferme des autorités monétaires,
renforçant son impact psychologique
- L’action concertée de toutes les grandes banques
centrales est un gage d’efficacité.
2) Les résultats attendus seront d’autant plus importants
- que les interventions seront concertées entre les autorités
monétaires mondiales
- qu’elles éviteront de faire peser sur l’une
des monnaies (Yen ou Euro) la charge de l’opération
- qu’elles seront menées à long terme.
On a vu que les fluctuations du Dollar continuent de peser sur les
relations économiques et financières internationales.
Or, le poids économique de la zone euro et les placements
en monnaie européenne s’accroissent dans le monde.
Cela devrait s’accompagner d’une plus grande influence
de l’Europe dans la régulation monétaire internationale.
Quelques références d’articles sur la question
LE MONDE Economie : Mardi 16 décembre 2003 « Un euro
à 1,50 dollar … Le scénario qui fait peur »
Alternatives économiques : Janvier 2004 : « Le dollar
va-t-il nous tomber sur la tête ? »
Alternatives économiques : Février 2004 : «
Dollar : du diagnostic à l’action »
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